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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE
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REBEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REBEL
MARIUS MOREL FRANCE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601820
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2025

Présentation de la marque REBEL

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE domicilié(e) 117 route des Buclets - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque REBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REBEL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2025.

MARIUS MOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS MOREL , COTTET , MOREL , nomad's , CAT WALK , OGA , (Marque figurative) , KOALI , LUNAMIDE , MOREL AZUR


MARIUS MOREL FRANCE SAS, société par actions simplifiée - 117 route des Buclets - 39400 - MORBIER - France - SIREN 646350231


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300674 - Publication au BOPI 2005-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 28 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421319 - Publication au BOPI 2005-10-28

Inscription le 12 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465514 - Publication au BOPI 2007-12-12

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598074 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-09-28

Lunettes (optique); lunettes de soleil; lentilles ophtalmiques (non-implantables); verres de lunettes; verres de lunettes traités; verres de lunettes solaires; verres de lunettes teintés; verres de lunettes photosensibles; ébauches et palets pour verres de lunettes; montures de lunettes; étuis pour tous les produits précités